Conseil Municipal
Le 19/10/2015 à 20:30
Ordre du jour :
- Transfert de la compétence “Elaboration, révision et modifications des documents d’urbanisme à l’échelle intercommunale” à la Communauté de Communes du Pays d’Hasparren
- Participation à l’OGEC de l’école privée année 2015/2016 et régularisation de la mise à disposition de leur salarié pour les activités périscolaires 14/15.
- Subventions aux associations 2015
- Bourses communales 2014/2015
- Travaux voirie programme 2015 : assistance technique et administrative par le Service Technique Intercommunal de l’Agence Publique de Gestion Locale
- Décision modification n° 1 au budget principal
- Acquisition bus destiné au transport scolaire : résultats de la consultation
- Décision modificative n° 1 au budget de la régie de transport scolaire
- Avis de la Commune sur Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- Questions diverses